La réglementation cosmétique

De nouvelles restrictions pour 5 ingrédients cosmétiques

Temps de lecture : 3 minutes | Publié le 24/11/2022 | Jean (INCI Beauty)

Le nouveau règlement (UE) 2022/2195 du 10 novembre 2022, vient modifier l'entrée de 5 ingrédients dans la réglementation européenne des produits cosmétiques : 4 modifications concernent le BHT, l'ACID YELLOW 3, le RESORCINOL et l'HOMOSALATE, et une entrée concerne l'HAA299, un nouveau filtre UV autorisé dans les crèmes solaires.

Nouvelles entrées en Annexe III

Pour rappel, l'annexe 3 de la réglementation 1223/2009 contient les ingrédients cosmétiques autorisés sous certaines conditions (de concentration la plupart du temps).

BHT (*)

Le BHT est un conservateur (antioxydant) très utilisé en cosmétique et très controversé. Jusque-là, aucune restriction ne lui était imposée dans la réglementation européenne.

Voici les nouvelles concentrations maximales autorisées en fonction des types de produits qui le contiennent.

a) Bain de bouche : 0,001 %

b) Dentifrice : 0,1%

c) Autres produits à rincer et sans rinçage : 0,8%

ACID YELLOW 3 (**)

L'ACID Yellow 3 est un colorant utilisé dans les teintures capillaires non oxydantes. Il n'était jusque-là pas réglementé. Sa concentration maximale autorisée est désormais de 0.5%.

RESORCINOL

La résorcine est utilisée en tant que teinture dans les colorations capillaires. Pour cette modification, il s'agit ici juste d'une correction d'erreur, puisque à la section a) "Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux", il est indiqué "Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils". Hors les sourcils font partie des "cheveux" : On entend par produit pour les cheveux un «produit pour les cheveux et la pilosité faciale», à l’exception des cils. Du coup, les sourcils faisant partie de ce système pileux, la mention "Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils" est inexacte et devient "Ne pas employer pour la coloration des cils". Pas simple cette histoire !  

Modifications de l'annexe VI

L'annexe 6 de la réglementation européenne 1223/2009, contient la liste des filtres UV autorisés dans les cosmétiques.

HOMOSALATE (Modification) 

L'homosalate est un filtre UV chimique très controversé, utilisé dans les crèmes solaires conventionnelles. Sa concentration maximale autorisée qui était jusque là de 10% est réduite et passe à 7,34%.

À partir du 1er janvier 2025, les produits cosmétiques qui contiennent cette substance et qui ne respectent pas ces restrictions ne sont pas mis sur le marché de l’Union. À partir du 1er juillet 2025, les produits cosmétiques qui contiennent cette substance et qui ne respectent pas ces restrictions ne sont pas mis à disposition sur le marché de l’Union.»

HAA299 (Nouvelle entrée)

Ce filtre UV chimique fait son entrée en annexe 6, avec une limite de concentration à 10% autant pour sa version micrométrique que nanométrique. Vous rencontrerez ce filtre dans les listes INCI sous le doux nom de :

  • Bis-(Diethylaminohydroxybenzoyl Benzoyl) Piperazine
  • Bis-(Diethylaminohydroxybenzoyl Benzoyl) Piperazine (nano)

 

(*)  À partir du 1er juillet 2023, les produits cosmétiques qui contiennent cette substance et qui ne respectent pas ces restrictions ne sont pas mis sur le marché de l’Union. À partir du 1er janvier 2024, les produits cosmétiques qui contiennent cette substance et qui ne respectent pas ces restrictions ne sont pas mis à disposition sur le marché de l’Union.

(**)  À partir du 1er juillet 2023, les produits de teintures capillaires non oxydantes qui contiennent cette substance et qui ne respectent pas ces restrictions ne sont pas mis sur le marché de l’Union. À partir du 1er janvier 2024, les produits de teintures capillaires non oxydantes qui contiennent cette substance et qui ne respectent pas ces restrictions ne sont pas mis à disposition sur le marché de l’Union.

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