La 15ème ATP du règlement CLP

Temps de lecture : 2 minutes | Publié le 03/09/2020 | Jean (INCI Beauty) | Partager sur

La 15ème ATP (adaptation au progrès technique) du réglement CLP, a été publiée au Journal officiel de L'union Européenne le 11 août dernier, sous le règlement n°2020/1182. Cette nouvelle adaptation au progrès technique met à jour l'annexe VI (partie III) du CLP avec les substances pour lesquelles des avis sur la classification et l'étiquetage harmonisés ont été adoptés par le Comité d'évaluation des risques (RAC) en 2018.

Ce règlement est applicable à partir du 1er mars 2022.


À savoirAnnexe VI, Partie III de CLP

Le règlement CLP (Classification, Labelling, Packaging) correspond au règlement (CE) n°1272/2008 du Parlement européen relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances chimiques et des mélanges. La troisième partie de l'annexe VI de CLP contient une liste de substances dangereuses pour lesquelles une classification et un étiquetage harmonisés ont été adoptés au niveau communautaire.

Pour ce qui concerne la cosmétique, nous avons identifié dans cette 15ème ATP, 7 substances (utilisées au moins dans un produit cosmétique de notre base) qui font leur entrée à l'annexe VI partie 3. Suite à cette classification, nous avons effectué deux changements de couleur de fleur sur l'application.

  Catégorie de danger Fleur actuelle (INCI Beauty) Changement
CI 77400 Aquatic Chronic 2  
GERANIOL Skin Sens. 1  
BUTYLPHENYL METHYLPROPIONAL Repr. 1B  
GLYOXYLIC ACID Eye Dam. 1
Skin Sens. 1B 
SODIUM HYDROXYMETHYLGLYCINATE Carc. 1B
Muta. 2
Acute Tox. 4
Acute Tox. 4
STOT SE 3
Skin Irrit. 2
Eye Irrit. 2
Skin Sens. 1 
 
ZINC PYRITHIONE Repr. 1B
Acute Tox. 2
Acute Tox. 3
STOT RE 1
Eye Dam. 1
Aquatic Acute 1
Aquatic Chronic 1
AZADIRACHTA INDICA [...]

Aquatic Chronic 3  

 

Source : 

 

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