La réglementation cosmétique

Zinc Pyrithione : avis final du CSSC

Temps de lecture : 4 minutes | Publié le 13/03/2020 | Jean (INCI Beauty)

La "Pyrithione de Zinc" (ZPT) (n ° CAS 13463-41-7, n ° CE 236-671-3), est un antibactérien et antifongique utilisé principalement dans les shampooings antipelliculaires (1 sur 2 en contient dans notre base). 

Rappel des faits :

En octobre 2016, un dossier a été soumis par l'Agence suédoise des produits chimiques ("KEMI") à l'ECHA (agence européenne des produits chimiques) pour soutenir une classification et un étiquetage harmonisés du ZPT en tant que CMR 1B (cancérigène probable). Le 14 septembre 2018, le comité d'évaluation des risques (RAC / Risk Assessment Committee ) de l'ECHA a adopté un avis proposant une classification et un étiquetage harmonisés au niveau de l'UE du ZPT en tant que substance CMR 1B en vertu du règlement (CE) n ° 1272/20081.

 

À savoirUne substance classée CMR* peut-elle être autorisée en cosmétique ? La réponse est Oui.

Selon l'article 15, paragraphe 2, du règlement sur les cosmétiques, "l'utilisation dans les produits cosmétiques de substances classées comme substances CMR, de catégorie 1A ou 1B en vertu de la partie 3 de l'annexe VI du Le règlement (CE) no 1272/2008 est interdit".

Toutefois, de telles substances peuvent être utilisées à titre exceptionnel lorsque, après leur classification en tant que substances CMR de catégorie 1A ou 1B en vertu de l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, toutes les conditions suivantes sont remplies :

  • (a) ils satisfont aux exigences de sécurité alimentaire définies dans le règlement (CE) n ° 178/20022 du Parlement Européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et exigences de la législation alimentaire instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixer des procédures en matière de sécurité alimentaire.
  • (b) il n'y a pas de substances alternatives appropriées disponibles, comme le montre une analyse des alternatives.
  • (c) la demande concerne une utilisation particulière de la catégorie de produits avec une exposition connue.
  • (d) ils ont été évalués et jugés sûrs par le CSSC pour une utilisation dans les produits cosmétiques, en particulier en raison de l'exposition à ces produits et en tenant compte de l'exposition globale provenant d'autres sources, en tenant compte en particulier des groupes de populations vulnérables.

Dans un délai de 15 mois suivant la classification en CMR 1A ou 1B de la substance, la commission européenne doit mettre en place des mesures réglementaires (autorisation, interdiction, dérogation ...). Pendant ce laps de temps, l'industrie de la cosmétique peut apporter des éléments qui démontrent la sécurité de/des ingrédients en cosmétique.

En avril 2019, un dossier de sécurité sur le ZPT a été soumis par Cosmetics Europe (l'industrie de la cosmétique) pour démontrer la sécurité de l'ingrédient en tant qu'antipelliculaire dans les produits capillaires à rincer.

Voici les deux questions qui étaient posées au CSSC :

Compte tenu des conditions énoncées à l'article 15(d) du règlement (CE) no 1223/2009 et compte tenu des données scientifiques fournies, le CSSC considère-t-il que la pyrithione de zinc est sûre lorsqu'elle est utilisée comme antipelliculaire dans les produits capillaires à rincer à une concentration maximale de 1%?

Conformément aux conditions énoncées à l'article 15, point (d) du règlement (CE) no 1223/2009 et compte tenu des données scientifiques fournies, le CSSC considère la pyrithione de zinc (ZPT) est sûre lorsqu'elle est utilisée comme antipelliculaire dans les produits capillaires à rincer jusqu'à une concentration maximale de 1%.

Le CSSC a-t-il d'autres préoccupations scientifiques concernant l'utilisation de la pyrithione de zinc dans les produits cosmétiques?

Aucune

 

* CMR signifie Cancérogène, Mutagène et Reprotoxique
CSSC : Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs


Source :
Opinion on Zinc Pyrithione (ZPT) Submission III

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